DOMUS DESIGN
Active4759B · Commerce de détail d'autres équipements du foyer
Enregistrée sous le numéro SIREN 449 832 492, DOMUS DESIGN est une SARL créée le 1er octobre 2003. Son siège social est situé 18 rue de Seze, 69006 Lyon 6eme. DOMUS DESIGN relève du secteur commerce de détail d'autres équipements du foyer (code NAF 4759B).
Fiche d'identité de DOMUS DESIGN
INSEE- Dénomination
- DOMUS DESIGN
- SIREN
- 449 832 492
- SIRET (siège)
- 449 832 492 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR23449832492Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 449 832 492
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4759B - Commerce de détail d'autres équipements du foyer
- Date de création
- 01 octobre 2003
- Siège social
- 18 RUE DE SEZE, 69006, LYON 6EME
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de DOMUS DESIGN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DOMUS DESIGN
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de DOMUS DESIGN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 69006 LYON 6EMESiègeFermé
449 832 492 00010 · ouvert le 01 octobre 2003 · NAF 4759B
Documents juridiques de DOMUS DESIGN
INPIConformité de DOMUS DESIGN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOMUS DESIGN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant DOMUS DESIGN n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DOMUS DESIGN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DOMUS DESIGN
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Dépôts des comptesAnnonce
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- Dépôts des comptesAnnonce
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- création
Date d'effet : 01 octobre 2003
Marques déposées par DOMUS DESIGN
INPIDOMUS DESIGN est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 13 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeÔ C' BOO
N° 3303224 · Déposée le 15 juillet 2004 · Marque verbale
Classes 8, 9, 11, 14, 18, 20, 21, 24, 25, 27, 30, 32, 42 · expirée le 15 juillet 2014
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur DOMUS DESIGN
Quel est le numéro SIREN de DOMUS DESIGN ?
Le numéro SIREN de DOMUS DESIGN est 449 832 492. Le SIRET de son siège social est 449 832 492 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23449832492.
Où se situe le siège social de DOMUS DESIGN ?
Le siège social de DOMUS DESIGN est situé 18 rue de Seze, 69006 Lyon 6eme.
DOMUS DESIGN est-elle toujours en activité ?
Oui, DOMUS DESIGN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DOMUS DESIGN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOMUS DESIGN.
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