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DOMUS DESIGN

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Siren449 832 492SARL69006 LYON 6EMECréée le 01 octobre 2003

4759B · Commerce de détail d'autres équipements du foyer

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 449 832 492, DOMUS DESIGN est une SARL créée le 1er octobre 2003. Son siège social est situé 18 rue de Seze, 69006 Lyon 6eme. DOMUS DESIGN relève du secteur commerce de détail d'autres équipements du foyer (code NAF 4759B).

Fiche d'identité de DOMUS DESIGN

Dénomination
DOMUS DESIGN
SIREN
449 832 492
SIRET (siège)
449 832 492 00010
N° TVA intracommunautaire
FR23449832492Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 832 492
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4759B - Commerce de détail d'autres équipements du foyer
Date de création
01 octobre 2003
Siège social
18 RUE DE SEZE, 69006, LYON 6EME
Établissements
1
Statut
Active

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de DOMUS DESIGN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOMUS DESIGN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DOMUS DESIGN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69006 LYON 6EMESiègeFermé

    449 832 492 00010 · ouvert le 01 octobre 2003 · NAF 4759B

Documents juridiques de DOMUS DESIGN

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 septembre 2005

  • Acte

Dépôt du 02 septembre 2003

  • Acte

Conformité de DOMUS DESIGN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOMUS DESIGN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DOMUS DESIGN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DOMUS DESIGN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DOMUS DESIGN

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2003

Marques déposées par DOMUS DESIGN

DOMUS DESIGN est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 13 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • Ô C' BOO

    N° 3303224 · Déposée le 15 juillet 2004 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 8, 9, 11, 14, 18, 20, 21, 24, 25, 27, 30, 32, 42 · expirée le 15 juillet 2014

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur DOMUS DESIGN

Quel est le numéro SIREN de DOMUS DESIGN ?

Le numéro SIREN de DOMUS DESIGN est 449 832 492. Le SIRET de son siège social est 449 832 492 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23449832492.

Où se situe le siège social de DOMUS DESIGN ?

Le siège social de DOMUS DESIGN est situé 18 rue de Seze, 69006 Lyon 6eme.

DOMUS DESIGN est-elle toujours en activité ?

Oui, DOMUS DESIGN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOMUS DESIGN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOMUS DESIGN.

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