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DOMUS MEDICA 88

Active
Siren347 621 617SCI88000 EPINALCréée le 13 octobre 1988
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
206 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 347 621 617, DOMUS MEDICA 88 est une SCI créée le 13 octobre 1988. Le siège social de l'entreprise se trouve 22 All des Noisetiers Mr Javelot Christian, 88000 Epinal. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. CONSEIL DEPARTEMENTAL DES VOSGES DE L'ORDRE DES MEDECINS CDOM 88 exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de DOMUS MEDICA 88

Dénomination
DOMUS MEDICA 88
SIREN
347 621 617
SIRET (siège)
347 621 617 00013
N° TVA intracommunautaire
FR15347621617Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 347 621 617
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
206 111,07 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
13 octobre 1988
Siège social
22 ALL DES NOISETIERS MR JAVELOT CHRISTIAN, 88000, EPINAL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOMUS MEDICA 88

Administration d'immeubles

Finances de DOMUS MEDICA 88

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DOMUS MEDICA 88

A

Association Médicales Vosgienne des Perfectionnement Post Universitaire AMVPPU

Autre

S

Syndicat des Pharmaciens des Vosges SPV

Autre

C

CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'ORDRE DES MASSEURS KINESITHERAPEUTES DES VOSGES

Autre

C

Conseil de l'ordre des sages-Femmes des Vosges CDOSF 88

Autre

C

CONSEIL DEPARTEMENTAL DES VOSGES DE L'ORDRE DES MEDECINS CDOM 88

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 janvier 2019

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DOMUS MEDICA 88

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88000 EPINALSiègeActif

    347 621 617 00013 · ouvert le 14 juin 1988 · NAF 6820A

Documents juridiques de DOMUS MEDICA 88

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 janvier 2019

  • Acte

Dépôt du 16 octobre 2003

  • Acte

Dépôt du 17 juin 2002

  • Acte

Dépôt du 01 février 1999

  • Acte

Comptes annuels de DOMUS MEDICA 88

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOMUS MEDICA 88. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOMUS MEDICA 88

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOMUS MEDICA 88. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DOMUS MEDICA 88 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DOMUS MEDICA 88 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOMUS MEDICA 88

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

    Gérant, Associé : CONSEIL DEPARTEMENTAL DES VOSGES DE L'ORDRE DES MEDECINS CDOM 88 représenté par DURUPT Francis

  1. création

    Date d'effet : 13 octobre 1988

Questions fréquentes sur DOMUS MEDICA 88

Quel est le numéro SIREN de DOMUS MEDICA 88 ?

Le numéro SIREN de DOMUS MEDICA 88 est 347 621 617. Le SIRET de son siège social est 347 621 617 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15347621617.

Qui dirige DOMUS MEDICA 88 ?

DOMUS MEDICA 88 est dirigée par CONSEIL DEPARTEMENTAL DES VOSGES DE L'ORDRE DES MEDECINS CDOM 88, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DOMUS MEDICA 88 ?

Le siège social de DOMUS MEDICA 88 est situé 22 All des Noisetiers Mr Javelot Christian, 88000 Epinal.

DOMUS MEDICA 88 est-elle toujours en activité ?

Oui, DOMUS MEDICA 88 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 octobre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOMUS MEDICA 88 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOMUS MEDICA 88.