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DOMUS MEMORIA

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Siren479 549 958SARL78840 MOISSONCréée le 24 novembre 2004

7112B · Ingénierie, études techniques

Documents
Capital social
8,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 479 549 958, DOMUS MEMORIA est une SARL créée le 24 novembre 2004. Elle est domiciliée 49 Rte de Lavacourt, 78840 Moisson. DOMUS MEMORIA relève du secteur ingénierie, études techniques (code NAF 7112B). La direction est assurée par FRANCK DERAMBURE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de DOMUS MEMORIA

Dénomination
DOMUS MEMORIA
SIREN
479 549 958
SIRET (siège)
479 549 958 00011
N° TVA intracommunautaire
FR12479549958Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 479 549 958
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
7112B - Ingénierie, études techniques
Date de création
24 novembre 2004
Siège social
49 RTE DE LAVACOURT, 78840, MOISSON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOMUS MEMORIA

MAITRISE D'OEUVRE EXPERTISE IMMOBILIERES CONSULTANT PROMOTION IMMOBILIERE

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Finances de DOMUS MEMORIA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DOMUS MEMORIA

FD

FRANCK DERAMBURE

Gérant

Depuis la création (24 novembre 2004) · 21 ans

Établissements de DOMUS MEMORIA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 78840 MOISSONSiègeActif

    479 549 958 00011 · ouvert le 19 novembre 2004 · NAF 7112B

Documents juridiques de DOMUS MEMORIA

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 janvier 2004

  • Acte

Conformité de DOMUS MEMORIA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOMUS MEMORIA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DOMUS MEMORIA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DOMUS MEMORIA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DOMUS MEMORIA

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

  1. création

    Date d'effet : 24 novembre 2004

Questions fréquentes sur DOMUS MEMORIA

Quel est le numéro SIREN de DOMUS MEMORIA ?

Le numéro SIREN de DOMUS MEMORIA est 479 549 958. Le SIRET de son siège social est 479 549 958 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12479549958.

Qui dirige DOMUS MEMORIA ?

DOMUS MEMORIA est dirigée par FRANCK DERAMBURE, gérant.

Où se situe le siège social de DOMUS MEMORIA ?

Le siège social de DOMUS MEMORIA est situé 49 Rte de Lavacourt, 78840 Moisson.

DOMUS MEMORIA est-elle toujours en activité ?

Oui, DOMUS MEMORIA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 novembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOMUS MEMORIA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOMUS MEMORIA.