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Domus Nova

Active
Siren102 750 015SAS06200 NiceCréée le 01 avril 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 102 750 015, Domus Nova est une SAS créée le 1er avril 2026. Son siège social est situé AV Emmanuel Pontrémoli "Nice La Plaine" - Bât F1, 06200 Nice. L'entreprise déclare le code NAF 7112B comme activité principale. Elle est dirigée par Julien BRUNA, président de sas.

Fiche d'identité de Domus Nova

Dénomination
Domus Nova
SIREN
102 750 015
SIRET (siège)
102 750 015 00012
N° TVA intracommunautaire
FR62102750015Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 102 750 015
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 11 juin 2026
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
7112B
Date de création
01 avril 2026
Siège social
AV Emmanuel Pontrémoli "Nice La Plaine" - Bât F1, 06200, Nice
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Domus Nova

Assistance à maîtrise d'ouvrage. Conseil en montage d'opération de promotion immobilière. Conseil en urbanisme et architecture. Conseil et gestion des recours de tiers sur permis de construire. Conseil en ingénierie patrimoniale et en solutions financières, bancaires et immobilières. Conseil en investissement financier, mobilier et immobilier. Activité d'intermédiaire de banque et d'établissements financiers. Activité de courtage et d'intermédiation en assurances. Activité de courtage en opérations de banque et services de paiement. Transactions immobilières et commerciales. Recherche et développement foncier. Organisation d'évènements. Restauration rapide. Achat et vente de produits alimentaires.

Finances de Domus Nova

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Domus Nova

JB

Julien BRUNA

Président de SAS

Depuis la création (01 avril 2026) · moins d'un an

Établissements de Domus Nova

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06200 NiceSiègeActif

    102 750 015 00012 · ouvert le 20 mars 2026 · NAF 7112B

Documents juridiques de Domus Nova

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 mars 2026

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Dépôt du 20 mars 2026

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Dépôt du 20 mars 2026

  • Copie des statuts

Comptes annuels de Domus Nova

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Domus Nova. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Domus Nova

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Domus Nova. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant Domus Nova n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de Domus Nova n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Domus Nova

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2026-03-26 · Début d'activité : 2026-03-20

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2026

Questions fréquentes sur Domus Nova

Quel est le numéro SIREN de Domus Nova ?

Le numéro SIREN de Domus Nova est 102 750 015. Le SIRET de son siège social est 102 750 015 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62102750015.

Qui dirige Domus Nova ?

Domus Nova est dirigée par Julien BRUNA, président de sas.

Où se situe le siège social de Domus Nova ?

Le siège social de Domus Nova est situé AV Emmanuel Pontrémoli "Nice La Plaine" - Bât F1, 06200 Nice.

Domus Nova est-elle toujours en activité ?

Oui, Domus Nova est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Domus Nova est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Domus Nova.

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