Domuse
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,3 k€
- Effectif
- Non publié
Domuse est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 janvier 2025, identifiée par le SIREN 939 531 380. Son siège social est situé 58 RUE de Monceau, 75008 Paris. Son activité principale relève du code NAF 6201Z. La direction est assurée par Constant Dauphin en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de Domuse
INSEE- Dénomination
- Domuse
- SIREN
- 939 531 380
- SIRET (siège)
- 939 531 380 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR65939531380Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 939 531 380
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 30 janvier 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 250 €
- Code NAF / APE
- 6201Z
- Date de création
- 30 janvier 2025
- Siège social
- 58 RUE de Monceau, 75008, Paris
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de Domuse
Conception, développement et maintenance de sites internet, réseaux intranets et tout système informatique pour le compte de tiers
Finances de Domuse
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de Domuse
INSEEÉtablissements de Domuse
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 75008 ParisSiègeActif
939 531 380 00029 · ouvert le 04 novembre 2025 · NAF 6201Z
- 06270 Villeneuve-LoubetFermé
939 531 380 00011 · ouvert le 10 janvier 2025 · NAF 6201Z
Documents juridiques de Domuse
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de Domuse
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Domuse. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de Domuse
Aucune procédure collective n'a été publiée pour Domuse. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant Domuse n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de Domuse n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de Domuse
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris
Immatriculée le 2025-01-30 · Début d'activité : 2025-01-10
- création
Date d'effet : 30 janvier 2025
Marques déposées par Domuse
INPIDomuse est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeDomuse
N° 5158803 · Déposée le 24 juin 2025 · Marque verbale
Classes 9, 35, 42 · valable jusqu’au 24 juin 2035
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur Domuse
Quel est le numéro SIREN de Domuse ?
Le numéro SIREN de Domuse est 939 531 380. Le SIRET de son siège social est 939 531 380 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65939531380.
Qui dirige Domuse ?
Domuse est dirigée par Constant Dauphin, président de sas.
Où se situe le siège social de Domuse ?
Le siège social de Domuse est situé 58 RUE de Monceau, 75008 Paris.
Domuse est-elle toujours en activité ?
Oui, Domuse est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 janvier 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
Domuse est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Domuse.
Entreprises similaires
Même activité à Paris