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DONAT MARCEL

Active
Siren427 707 385Entrepreneur individuel84210 SAINT-DIDIERCréée le 01 janvier 1978
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DONAT MARCEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1978 sous le numéro SIREN 427 707 385. Le siège social de l'entreprise se trouve La Challaysse, 84210 Saint-Didier. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DONAT MARCEL

Dénomination
DONAT MARCEL
SIREN
427 707 385
SIRET (siège)
427 707 385 00014
N° TVA intracommunautaire
FR56427707385Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 707 385
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1978
Siège social
LA CHALLAYSSE, 84210, SAINT-DIDIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DONAT MARCEL

Culture de la vigne

Finances de DONAT MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DONAT MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DONAT MARCEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 84210 SAINT-DIDIERSiègeFermé

    427 707 385 00014 · ouvert le 01 janvier 1978 · NAF 0121Z

Documents juridiques de DONAT MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DONAT MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DONAT MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DONAT MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DONAT MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DONAT MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DONAT MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1978

Questions fréquentes sur DONAT MARCEL

Quel est le numéro SIREN de DONAT MARCEL ?

Le numéro SIREN de DONAT MARCEL est 427 707 385. Le SIRET de son siège social est 427 707 385 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56427707385.

Où se situe le siège social de DONAT MARCEL ?

Le siège social de DONAT MARCEL est situé La Challaysse, 84210 Saint-Didier.

DONAT MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DONAT MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DONAT MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DONAT MARCEL.

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