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DONAT MICHEL

Active
Siren409 396 132Entrepreneur individuel43510 SENEUJOLSCréée le 01 janvier 1969

0141Z · Élevage de vaches laitières

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DONAT MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1969 sous le numéro SIREN 409 396 132. Elle est domiciliée à Seneujols (43510). Son activité principale est élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z).

Fiche d'identité de DONAT MICHEL

Dénomination
DONAT MICHEL
SIREN
409 396 132
SIRET (siège)
409 396 132 00014
N° TVA intracommunautaire
FR16409396132Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 396 132
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Date de création
01 janvier 1969
Siège social
43510, SENEUJOLS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DONAT MICHEL

Élevage de vaches laitières

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Établissements de DONAT MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 43510 SENEUJOLSSiègeActif

    409 396 132 00014 · ouvert le 01 janvier 1969 · NAF 0141Z

Conformité de DONAT MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DONAT MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DONAT MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DONAT MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1969

Questions fréquentes sur DONAT MICHEL

Quel est le numéro SIREN de DONAT MICHEL ?

Le numéro SIREN de DONAT MICHEL est 409 396 132. Le SIRET de son siège social est 409 396 132 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16409396132.

Où se situe le siège social de DONAT MICHEL ?

Le siège social de DONAT MICHEL est situé à Seneujols (43510).

DONAT MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DONAT MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1969. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DONAT MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DONAT MICHEL.

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