Checkers

DONAT SAMUEL

Active
Siren503 694 598Entrepreneur individuel56390 LOCMARIA-GRAND-CHAMPCréée le 20 mars 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DONAT SAMUEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 20 mars 2008 sous le numéro SIREN 503 694 598. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 Logis du Castel, 56390 Locmaria-Grand-Champ. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de DONAT SAMUEL

Dénomination
DONAT SAMUEL
SIREN
503 694 598
SIRET (siège)
503 694 598 00015
N° TVA intracommunautaire
FR55503694598Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 503 694 598
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
20 mars 2008
Siège social
12 LOGIS DU CASTEL, 56390, LOCMARIA-GRAND-CHAMP
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DONAT SAMUEL

Création artistique relevant des arts plastiques

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de DONAT SAMUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DONAT SAMUEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DONAT SAMUEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 56390 LOCMARIA-GRAND-CHAMPSiègeActif

    503 694 598 00015 · ouvert le 20 mars 2008 · NAF 9003A

Documents juridiques de DONAT SAMUEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DONAT SAMUEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DONAT SAMUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DONAT SAMUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DONAT SAMUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DONAT SAMUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DONAT SAMUEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 mars 2008

Questions fréquentes sur DONAT SAMUEL

Quel est le numéro SIREN de DONAT SAMUEL ?

Le numéro SIREN de DONAT SAMUEL est 503 694 598. Le SIRET de son siège social est 503 694 598 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55503694598.

Où se situe le siège social de DONAT SAMUEL ?

Le siège social de DONAT SAMUEL est situé 12 Logis du Castel, 56390 Locmaria-Grand-Champ.

DONAT SAMUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DONAT SAMUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mars 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DONAT SAMUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DONAT SAMUEL.

Entreprises similaires

Même activité, en France

Entreprises création artistique relevant des arts plastiques

Toutes les entreprises avec le code NAF 9003A

Entreprises à Locmaria-Grand-Champ

Toutes les entreprises à Locmaria-Grand-Champ