DONATACCI MICHEL

Active

Siren441 282 902Entrepreneur individuel13430 EYGUIERESCréée le 01 mars 2002

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DONATACCI MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 2002, identifié par le SIREN 441 282 902. Le siège social de l'entreprise se trouve 324 Voie d’Aureille, 13430 Eyguieres. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399C.

Fiche d'identité de DONATACCI MICHEL

INSEE

Dénomination: DONATACCI MICHEL
SIREN: 441 282 902
SIRET (siège): 441 282 902 00028
N° TVA intracommunautaire: FR90441282902Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 441 282 902
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4399C
Date de création: 01 mars 2002
Siège social: 324 VOIE D’AUREILLE, 13430, EYGUIERES
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de DONATACCI MICHEL

Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment

Finances de DONATACCI MICHEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DONATACCI MICHEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DONATACCI MICHEL

INSEE

2 établissements, dont 0 en activité.

13430 EYGUIERESSiègeFermé
441 282 902 00028 · ouvert le 01 avril 2003 · NAF 4399C
30520 SAINT-MARTIN-DE-VALGALGUESFermé
441 282 902 00010 · ouvert le 01 mars 2002 · NAF 452V

Documents juridiques de DONATACCI MICHEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DONATACCI MICHEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DONATACCI MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DONATACCI MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DONATACCI MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DONATACCI MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DONATACCI MICHEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 mars 2002

Questions fréquentes sur DONATACCI MICHEL

Quel est le numéro SIREN de DONATACCI MICHEL ?

Le numéro SIREN de DONATACCI MICHEL est 441 282 902. Le SIRET de son siège social est 441 282 902 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90441282902.

Où se situe le siège social de DONATACCI MICHEL ?

Le siège social de DONATACCI MICHEL est situé 324 Voie d’Aureille, 13430 Eyguieres.