DONATH FRANCIS
Active0121Z · Culture de la vigne
DONATH FRANCIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1983 sous le numéro SIREN 428 022 818. Elle est domiciliée 16 rue du Souvenir, 68630 Bennwihr. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de DONATH FRANCIS
INSEE- Dénomination
- DONATH FRANCIS
- SIREN
- 428 022 818
- SIRET (siège)
- 428 022 818 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR23428022818Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 428 022 818
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 1983
- Siège social
- 16 RUE DU SOUVENIR, 68630, BENNWIHR
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DONATH FRANCIS
Culture de la vigne
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Établissements de DONATH FRANCIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 68630 BENNWIHRSiègeActif
428 022 818 00010 · ouvert le 01 janvier 1983 · NAF 0121Z
Conformité de DONATH FRANCIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DONATH FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DONATH FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DONATH FRANCIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1983
Questions fréquentes sur DONATH FRANCIS
Quel est le numéro SIREN de DONATH FRANCIS ?
Le numéro SIREN de DONATH FRANCIS est 428 022 818. Le SIRET de son siège social est 428 022 818 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23428022818.
Où se situe le siège social de DONATH FRANCIS ?
Le siège social de DONATH FRANCIS est situé 16 rue du Souvenir, 68630 Bennwihr.
DONATH FRANCIS est-elle toujours en activité ?
Oui, DONATH FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DONATH FRANCIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DONATH FRANCIS.
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