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DONCHE MICHEL

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Siren530 356 401Entrepreneur individuel74380 CRANVES-SALESCréée le 01 janvier 2011

0149Z · Élevage d'autres animaux

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DONCHE MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2011 sous le numéro SIREN 530 356 401. Le siège social de l'entreprise se trouve 104 Imp des Framboisiers, 74380 Cranves-Sales. Son activité principale est élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).

Fiche d'identité de DONCHE MICHEL

Dénomination
DONCHE MICHEL
SIREN
530 356 401
SIRET (siège)
530 356 401 00014
N° TVA intracommunautaire
FR40530356401Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 530 356 401
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z - Élevage d'autres animaux
Date de création
01 janvier 2011
Siège social
104 IMP DES FRAMBOISIERS, 74380, CRANVES-SALES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DONCHE MICHEL

Élevage d'autres animaux

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Établissements de DONCHE MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74380 CRANVES-SALESSiègeActif

    530 356 401 00014 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 0149Z

Conformité de DONCHE MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DONCHE MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DONCHE MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DONCHE MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2011

Questions fréquentes sur DONCHE MICHEL

Quel est le numéro SIREN de DONCHE MICHEL ?

Le numéro SIREN de DONCHE MICHEL est 530 356 401. Le SIRET de son siège social est 530 356 401 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40530356401.

Où se situe le siège social de DONCHE MICHEL ?

Le siège social de DONCHE MICHEL est situé 104 Imp des Framboisiers, 74380 Cranves-Sales.

DONCHE MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DONCHE MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DONCHE MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DONCHE MICHEL.

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