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DONCHE SEBASTIEN

Active
Siren790 389 332Entrepreneur individuel01510 LA BURBANCHECréée le 20 janvier 2013

0149Z · Élevage d'autres animaux

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DONCHE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 20 janvier 2013 sous le numéro SIREN 790 389 332. Son siège social est situé 5 rue du Verger, 01510 La Burbanche. Son activité principale est élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).

Fiche d'identité de DONCHE SEBASTIEN

Dénomination
DONCHE SEBASTIEN
SIREN
790 389 332
SIRET (siège)
790 389 332 00020
N° TVA intracommunautaire
FR01790389332Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 790 389 332
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z - Élevage d'autres animaux
Date de création
20 janvier 2013
Siège social
5 RUE DU VERGER, 01510, LA BURBANCHE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DONCHE SEBASTIEN

Élevage d'autres animaux

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Établissements de DONCHE SEBASTIEN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01510 LA BURBANCHESiègeActif

    790 389 332 00020 · ouvert le 01 janvier 2019 · NAF 0149Z

  • 01260 ARVIERE-EN-VALROMEYFermé

    790 389 332 00012 · ouvert le 20 janvier 2013 · NAF 5520Z

Conformité de DONCHE SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DONCHE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DONCHE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DONCHE SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 janvier 2013

Questions fréquentes sur DONCHE SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de DONCHE SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de DONCHE SEBASTIEN est 790 389 332. Le SIRET de son siège social est 790 389 332 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01790389332.

Où se situe le siège social de DONCHE SEBASTIEN ?

Le siège social de DONCHE SEBASTIEN est situé 5 rue du Verger, 01510 La Burbanche.

DONCHE SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, DONCHE SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DONCHE SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DONCHE SEBASTIEN.

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