DONCHE YVES
ActiveDONCHE YVES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1993 sous le numéro SIREN 431 142 496. Elle est domiciliée 49 All du Verger, 74190 Passy. L'entreprise déclare le code NAF 702A comme activité principale.
Fiche d'identité de DONCHE YVES
INSEE- Dénomination
- DONCHE YVES
- SIREN
- 431 142 496
- SIRET (siège)
- 431 142 496 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR12431142496Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 431 142 496
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 702A
- Date de création
- 01 janvier 1993
- Siège social
- 49 ALL DU VERGER, 74190, PASSY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DONCHE YVES
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Établissements de DONCHE YVES
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 74190 PASSYSiègeFermé
431 142 496 00014 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 702A
Conformité de DONCHE YVES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DONCHE YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DONCHE YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DONCHE YVES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1993
Questions fréquentes sur DONCHE YVES
Quel est le numéro SIREN de DONCHE YVES ?
Le numéro SIREN de DONCHE YVES est 431 142 496. Le SIRET de son siège social est 431 142 496 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12431142496.
Où se situe le siège social de DONCHE YVES ?
Le siège social de DONCHE YVES est situé 49 All du Verger, 74190 Passy.
DONCHE YVES est-elle toujours en activité ?
Oui, DONCHE YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DONCHE YVES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DONCHE YVES.
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