DONCQUES SYLVIE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 405 313 057, DONCQUES SYLVIE est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 1996. Le siège social de l'entreprise se trouve Sq du 29 Juin, 26190 Saint-Jean-en-Royans. Son activité principale relève du code NAF 4751Z.
Fiche d'identité de DONCQUES SYLVIE
INSEE- Dénomination
- DONCQUES SYLVIE
- SIREN
- 405 313 057
- SIRET (siège)
- 405 313 057 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR48405313057Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 405 313 057
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4751Z
- Date de création
- 01 avril 1996
- Siège social
- SQ DU 29 JUIN, 26190, SAINT-JEAN-EN-ROYANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DONCQUES SYLVIE
MERCERIE, BONNETERIE, LAINE, TISSU
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Finances de DONCQUES SYLVIE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DONCQUES SYLVIE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de DONCQUES SYLVIE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26190 SAINT-JEAN-EN-ROYANSSiègeActif
405 313 057 00011 · ouvert le 01 avril 1996 · NAF 4751Z
Documents juridiques de DONCQUES SYLVIE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DONCQUES SYLVIE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DONCQUES SYLVIE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DONCQUES SYLVIE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DONCQUES SYLVIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DONCQUES SYLVIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DONCQUES SYLVIE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 1996
Questions fréquentes sur DONCQUES SYLVIE
Quel est le numéro SIREN de DONCQUES SYLVIE ?
Le numéro SIREN de DONCQUES SYLVIE est 405 313 057. Le SIRET de son siège social est 405 313 057 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48405313057.
Où se situe le siège social de DONCQUES SYLVIE ?
Le siège social de DONCQUES SYLVIE est situé Sq du 29 Juin, 26190 Saint-Jean-en-Royans.
DONCQUES SYLVIE est-elle toujours en activité ?
Oui, DONCQUES SYLVIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DONCQUES SYLVIE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DONCQUES SYLVIE.
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