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DONES BERNARD

Active
Siren338 756 802Entrepreneur individuel45300 MORVILLE-EN-BEAUCECréée le 01 janvier 1955
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 338 756 802, DONES BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1955. Son siège social est situé 25 rue de la Croix Buisee, 45300 Morville-en-Beauce. Son activité principale relève du code NAF 011A.

Fiche d'identité de DONES BERNARD

Dénomination
DONES BERNARD
SIREN
338 756 802
SIRET (siège)
338 756 802 00017
N° TVA intracommunautaire
FR60338756802Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 338 756 802
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
01 janvier 1955
Siège social
25 RUE DE LA CROIX BUISEE, 45300, MORVILLE-EN-BEAUCE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DONES BERNARD

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DONES BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DONES BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DONES BERNARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 45300 MORVILLE-EN-BEAUCESiègeFermé

    338 756 802 00017 · ouvert le 01 janvier 1955 · NAF 011A

Documents juridiques de DONES BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DONES BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DONES BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DONES BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DONES BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DONES BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DONES BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1955

Questions fréquentes sur DONES BERNARD

Quel est le numéro SIREN de DONES BERNARD ?

Le numéro SIREN de DONES BERNARD est 338 756 802. Le SIRET de son siège social est 338 756 802 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60338756802.

Où se situe le siège social de DONES BERNARD ?

Le siège social de DONES BERNARD est situé 25 rue de la Croix Buisee, 45300 Morville-en-Beauce.

DONES BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, DONES BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1955. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DONES BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DONES BERNARD.

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