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823 235 643

Active
Siren823 235 643Entrepreneur individuel Is-sur-TilleCréée le 27 mai 2024

7420Z · Activités photographiques

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 823 235 643

Dénomination
823 235 643
SIREN
823 235 643
SIRET (siège)
823 235 643 00025
N° TVA intracommunautaire
FR29823235643Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 823 235 643
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7420Z - Activités photographiques
Date de création
27 mai 2024
Siège social
Is-sur-Tille
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 823 235 643

Photographies de portrait, photos in the box, photos de famille

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 823 235 643

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 823 235 643

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Is-sur-TilleSiègeActif

    823 235 643 00025 · ouvert le 04 avril 2024 · NAF 7420Z

Documents juridiques de 823 235 643

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 05 avril 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 823 235 643

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 823 235 643. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 823 235 643 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 823 235 643

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 mai 2024

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