DONEY AGNES
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
Enregistré sous le numéro SIREN 441 478 450, DONEY AGNES est un entrepreneur individuel créé le 1er mars 2002. Elle est domiciliée Combas Est, 24300 Le Bourdeix. DONEY AGNES relève du secteur création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de DONEY AGNES
INSEE- Dénomination
- DONEY AGNES
- SIREN
- 441 478 450
- SIRET (siège)
- 441 478 450 00048
- N° TVA intracommunautaire
- FR78441478450Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 478 450
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 01 mars 2002
- Siège social
- COMBAS EST, 24300, LE BOURDEIX
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de DONEY AGNES
Création artistique relevant des arts plastiques
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Établissements de DONEY AGNES
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 24300 LE BOURDEIXSiègeActif
441 478 450 00048 · ouvert le 01 septembre 2011 · NAF 9003A
- 25000 BESANCONFermé
441 478 450 00014 · ouvert le 01 mars 2002 · NAF 923A
- 25000 BESANCONFermé
441 478 450 00022 · ouvert le 02 janvier 2003 · NAF 923A
- 25000 BESANCONFermé
441 478 450 00030 · ouvert le 01 octobre 2003 · NAF 9003B
Conformité de DONEY AGNES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DONEY AGNES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DONEY AGNES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DONEY AGNES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mars 2002
Questions fréquentes sur DONEY AGNES
Quel est le numéro SIREN de DONEY AGNES ?
Le numéro SIREN de DONEY AGNES est 441 478 450. Le SIRET de son siège social est 441 478 450 00048. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78441478450.
Où se situe le siège social de DONEY AGNES ?
Le siège social de DONEY AGNES est situé Combas Est, 24300 Le Bourdeix.
DONEY AGNES est-elle toujours en activité ?
Oui, DONEY AGNES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DONEY AGNES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DONEY AGNES.
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