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DONEYS MICHEL

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Siren417 863 164Entrepreneur individuel32170 MANAS-BASTANOUSCréée le 04 avril 1990

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DONEYS MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 4 avril 1990 sous le numéro SIREN 417 863 164. Le siège social de l'entreprise se trouve à Manas-Bastanous (32170). Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de DONEYS MICHEL

Dénomination
DONEYS MICHEL
SIREN
417 863 164
SIRET (siège)
417 863 164 00014
N° TVA intracommunautaire
FR13417863164Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 417 863 164
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
04 avril 1990
Siège social
32170, MANAS-BASTANOUS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DONEYS MICHEL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de DONEYS MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 32170 MANAS-BASTANOUSSiègeActif

    417 863 164 00014 · ouvert le 04 avril 1990 · NAF 0111Z

Conformité de DONEYS MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DONEYS MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DONEYS MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DONEYS MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 avril 1990

Questions fréquentes sur DONEYS MICHEL

Quel est le numéro SIREN de DONEYS MICHEL ?

Le numéro SIREN de DONEYS MICHEL est 417 863 164. Le SIRET de son siège social est 417 863 164 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13417863164.

Où se situe le siège social de DONEYS MICHEL ?

Le siège social de DONEYS MICHEL est situé à Manas-Bastanous (32170).

DONEYS MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DONEYS MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 avril 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DONEYS MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DONEYS MICHEL.

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