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DONNE PAUL

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Siren384 334 363Entrepreneur individuel76440 FONTAINE-EN-BRAYCréée le 01 janvier 1992

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

DONNE PAUL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1992 sous le numéro SIREN 384 334 363. Elle est domiciliée à Fontaine-en-Bray (76440). Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de DONNE PAUL

Dénomination
DONNE PAUL
SIREN
384 334 363
SIRET (siège)
384 334 363 00015
N° TVA intracommunautaire
FR88384334363Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 334 363
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 1992
Siège social
76440, FONTAINE-EN-BRAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DONNE PAUL

Elevage de vaches laitières,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de DONNE PAUL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76440 FONTAINE-EN-BRAYSiègeActif

    384 334 363 00015 · ouvert le 31 décembre 1991 · NAF 0111Z

Conformité de DONNE PAUL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DONNE PAUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DONNE PAUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DONNE PAUL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur DONNE PAUL

Quel est le numéro SIREN de DONNE PAUL ?

Le numéro SIREN de DONNE PAUL est 384 334 363. Le SIRET de son siège social est 384 334 363 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88384334363.

Où se situe le siège social de DONNE PAUL ?

Le siège social de DONNE PAUL est situé à Fontaine-en-Bray (76440).

DONNE PAUL est-elle toujours en activité ?

Oui, DONNE PAUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DONNE PAUL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DONNE PAUL.