DONNE SERGE
ActiveDONNE SERGE est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 janvier 1982 sous le numéro SIREN 323 409 219. Elle est domiciliée 56 av des Marronniers, 69270 Fontaines-sur-Saone. Son activité principale relève du code NAF 454M.
Fiche d'identité de DONNE SERGE
INSEE- Dénomination
- DONNE SERGE
- SIREN
- 323 409 219
- SIRET (siège)
- 323 409 219 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR10323409219Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 323 409 219
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 454M
- Date de création
- 02 janvier 1982
- Siège social
- 56 AV DES MARRONNIERS, 69270, FONTAINES-SUR-SAONE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DONNE SERGE
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Établissements de DONNE SERGE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 69270 FONTAINES-SUR-SAONESiègeFermé
323 409 219 00017 · ouvert le 02 janvier 1982 · NAF 454M
Conformité de DONNE SERGE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DONNE SERGE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DONNE SERGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DONNE SERGE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 janvier 1982
Questions fréquentes sur DONNE SERGE
Quel est le numéro SIREN de DONNE SERGE ?
Le numéro SIREN de DONNE SERGE est 323 409 219. Le SIRET de son siège social est 323 409 219 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10323409219.
Où se situe le siège social de DONNE SERGE ?
Le siège social de DONNE SERGE est situé 56 av des Marronniers, 69270 Fontaines-sur-Saone.
DONNE SERGE est-elle toujours en activité ?
Oui, DONNE SERGE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DONNE SERGE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DONNE SERGE.
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