DONNEAUD ALAIN
Active0149Z · Élevage d'autres animaux
Enregistré sous le numéro SIREN 404 991 119, DONNEAUD ALAIN est un entrepreneur individuel créé le 22 avril 1996. Le siège social de l'entreprise se trouve Ham de Bayonne, 26230 Grignan. DONNEAUD ALAIN relève du secteur élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).
Fiche d'identité de DONNEAUD ALAIN
INSEE- Dénomination
- DONNEAUD ALAIN
- SIREN
- 404 991 119
- SIRET (siège)
- 404 991 119 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR63404991119Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 991 119
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z - Élevage d'autres animaux
- Date de création
- 22 avril 1996
- Siège social
- HAM DE BAYONNE, 26230, GRIGNAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DONNEAUD ALAIN
Elevage d'autres animaux
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Établissements de DONNEAUD ALAIN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26230 GRIGNANSiègeActif
404 991 119 00011 · ouvert le 22 avril 1996 · NAF 0149Z
Conformité de DONNEAUD ALAIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DONNEAUD ALAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DONNEAUD ALAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DONNEAUD ALAIN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 avril 1996
Questions fréquentes sur DONNEAUD ALAIN
Quel est le numéro SIREN de DONNEAUD ALAIN ?
Le numéro SIREN de DONNEAUD ALAIN est 404 991 119. Le SIRET de son siège social est 404 991 119 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63404991119.
Où se situe le siège social de DONNEAUD ALAIN ?
Le siège social de DONNEAUD ALAIN est situé Ham de Bayonne, 26230 Grignan.
DONNEAUD ALAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, DONNEAUD ALAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 avril 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DONNEAUD ALAIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DONNEAUD ALAIN.
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