DONNEAUD EMILE
Active0143Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés
DONNEAUD EMILE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1994 sous le numéro SIREN 427 684 485. Elle est domiciliée à Val d'Oronaye (04530). Son activité principale est élevage de chevaux et d'autres équidés (code NAF 0143Z).
Fiche d'identité de DONNEAUD EMILE
INSEE- Dénomination
- DONNEAUD EMILE
- SIREN
- 427 684 485
- SIRET (siège)
- 427 684 485 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR32427684485Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 427 684 485
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0143Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
- Date de création
- 01 janvier 1994
- Siège social
- 04530, VAL D'ORONAYE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DONNEAUD EMILE
Élevage de chevaux et d'autres équidés
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Établissements de DONNEAUD EMILE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 04530 VAL D'ORONAYESiègeFermé
427 684 485 00019 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0143Z
Conformité de DONNEAUD EMILE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DONNEAUD EMILE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DONNEAUD EMILE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DONNEAUD EMILE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1994
Questions fréquentes sur DONNEAUD EMILE
Quel est le numéro SIREN de DONNEAUD EMILE ?
Le numéro SIREN de DONNEAUD EMILE est 427 684 485. Le SIRET de son siège social est 427 684 485 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32427684485.
Où se situe le siège social de DONNEAUD EMILE ?
Le siège social de DONNEAUD EMILE est situé à Val d'Oronaye (04530).
DONNEAUD EMILE est-elle toujours en activité ?
Oui, DONNEAUD EMILE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DONNEAUD EMILE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DONNEAUD EMILE.
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