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DONNET FRANCIS

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Siren390 447 258Entrepreneur individuel34210 FELINES-MINERVOISCréée le 01 janvier 1993

0121Z · Culture de la vigne

Enregistré sous le numéro SIREN 390 447 258, DONNET FRANCIS est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1993. Son siège social est situé Ham de Labeouradou, 34210 Felines-Minervois. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de DONNET FRANCIS

Dénomination
DONNET FRANCIS
SIREN
390 447 258
SIRET (siège)
390 447 258 00018
N° TVA intracommunautaire
FR50390447258Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 447 258
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
HAM DE LABEOURADOU, 34210, FELINES-MINERVOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DONNET FRANCIS

Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de DONNET FRANCIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34210 FELINES-MINERVOISSiègeActif

    390 447 258 00018 · ouvert le 13 septembre 1991 · NAF 0121Z

Conformité de DONNET FRANCIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DONNET FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DONNET FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DONNET FRANCIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur DONNET FRANCIS

Quel est le numéro SIREN de DONNET FRANCIS ?

Le numéro SIREN de DONNET FRANCIS est 390 447 258. Le SIRET de son siège social est 390 447 258 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50390447258.

Où se situe le siège social de DONNET FRANCIS ?

Le siège social de DONNET FRANCIS est situé Ham de Labeouradou, 34210 Felines-Minervois.

DONNET FRANCIS est-elle toujours en activité ?

Oui, DONNET FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DONNET FRANCIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DONNET FRANCIS.