DONNET FRANCIS
Active0121Z · Culture de la vigne
Enregistré sous le numéro SIREN 390 447 258, DONNET FRANCIS est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1993. Son siège social est situé Ham de Labeouradou, 34210 Felines-Minervois. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de DONNET FRANCIS
INSEE- Dénomination
- DONNET FRANCIS
- SIREN
- 390 447 258
- SIRET (siège)
- 390 447 258 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR50390447258Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 447 258
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 1993
- Siège social
- HAM DE LABEOURADOU, 34210, FELINES-MINERVOIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DONNET FRANCIS
Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de DONNET FRANCIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34210 FELINES-MINERVOISSiègeActif
390 447 258 00018 · ouvert le 13 septembre 1991 · NAF 0121Z
Conformité de DONNET FRANCIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DONNET FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DONNET FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DONNET FRANCIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1993
Questions fréquentes sur DONNET FRANCIS
Quel est le numéro SIREN de DONNET FRANCIS ?
Le numéro SIREN de DONNET FRANCIS est 390 447 258. Le SIRET de son siège social est 390 447 258 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50390447258.
Où se situe le siège social de DONNET FRANCIS ?
Le siège social de DONNET FRANCIS est situé Ham de Labeouradou, 34210 Felines-Minervois.
DONNET FRANCIS est-elle toujours en activité ?
Oui, DONNET FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DONNET FRANCIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DONNET FRANCIS.
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