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DONOS BERNADETTE

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Siren501 175 434Entrepreneur individuel11360 FONTJONCOUSECréée le 28 février 1958

0121Z · Culture de la vigne

Enregistré sous le numéro SIREN 501 175 434, DONOS BERNADETTE est un entrepreneur individuel créé le 28 février 1958. Elle est domiciliée 12 av Saint-Victor, 11360 Fontjoncouse. DONOS BERNADETTE relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de DONOS BERNADETTE

Dénomination
DONOS BERNADETTE
SIREN
501 175 434
SIRET (siège)
501 175 434 00015
N° TVA intracommunautaire
FR27501175434Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 501 175 434
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
28 février 1958
Siège social
12 AV SAINT-VICTOR, 11360, FONTJONCOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DONOS BERNADETTE

Culture de la vigne

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Établissements de DONOS BERNADETTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11360 FONTJONCOUSESiègeActif

    501 175 434 00015 · ouvert le 01 novembre 2007 · NAF 0121Z

Conformité de DONOS BERNADETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DONOS BERNADETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DONOS BERNADETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DONOS BERNADETTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 février 1958

Questions fréquentes sur DONOS BERNADETTE

Quel est le numéro SIREN de DONOS BERNADETTE ?

Le numéro SIREN de DONOS BERNADETTE est 501 175 434. Le SIRET de son siège social est 501 175 434 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27501175434.

Où se situe le siège social de DONOS BERNADETTE ?

Le siège social de DONOS BERNADETTE est situé 12 av Saint-Victor, 11360 Fontjoncouse.

DONOS BERNADETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, DONOS BERNADETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 février 1958. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DONOS BERNADETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DONOS BERNADETTE.