DONOS BERNADETTE
Active0121Z · Culture de la vigne
Enregistré sous le numéro SIREN 501 175 434, DONOS BERNADETTE est un entrepreneur individuel créé le 28 février 1958. Elle est domiciliée 12 av Saint-Victor, 11360 Fontjoncouse. DONOS BERNADETTE relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de DONOS BERNADETTE
INSEE- Dénomination
- DONOS BERNADETTE
- SIREN
- 501 175 434
- SIRET (siège)
- 501 175 434 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR27501175434Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 501 175 434
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 28 février 1958
- Siège social
- 12 AV SAINT-VICTOR, 11360, FONTJONCOUSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DONOS BERNADETTE
Culture de la vigne
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Établissements de DONOS BERNADETTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 11360 FONTJONCOUSESiègeActif
501 175 434 00015 · ouvert le 01 novembre 2007 · NAF 0121Z
Conformité de DONOS BERNADETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DONOS BERNADETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DONOS BERNADETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DONOS BERNADETTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 février 1958
Questions fréquentes sur DONOS BERNADETTE
Quel est le numéro SIREN de DONOS BERNADETTE ?
Le numéro SIREN de DONOS BERNADETTE est 501 175 434. Le SIRET de son siège social est 501 175 434 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27501175434.
Où se situe le siège social de DONOS BERNADETTE ?
Le siège social de DONOS BERNADETTE est situé 12 av Saint-Victor, 11360 Fontjoncouse.
DONOS BERNADETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, DONOS BERNADETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 février 1958. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DONOS BERNADETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DONOS BERNADETTE.
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