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DONOYAN PATRICK

Active
Siren381 131 770Entrepreneur individuel13600 LA CIOTATCréée le 08 février 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DONOYAN PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 février 1991, identifié par le SIREN 381 131 770. Le siège social de l'entreprise se trouve 21 av Victor Bash Pin de la Fade Bat B Morgane, 13600 La Ciotat. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de DONOYAN PATRICK

Dénomination
DONOYAN PATRICK
SIREN
381 131 770
SIRET (siège)
381 131 770 00061
N° TVA intracommunautaire
FR62381131770Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 131 770
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
08 février 1991
Siège social
21 AV VICTOR BASH PIN DE LA FADE BAT B MORGANE, 13600, LA CIOTAT
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de DONOYAN PATRICK

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de DONOYAN PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DONOYAN PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DONOYAN PATRICK

5 établissements, dont 1 en activité.

  • 13600 LA CIOTATSiègeActif

    381 131 770 00061 · ouvert le 08 janvier 2021 · NAF 6820B

  • 13002 MARSEILLEFermé

    381 131 770 00020 · ouvert le 08 février 1991 · NAF 602E

  • 13600 LA CIOTATFermé

    381 131 770 00038 · ouvert le 04 juin 1997 · NAF 602E

  • 13821 LA PENNE-SUR-HUVEAUNEFermé

    381 131 770 00046 · ouvert le 14 février 2001 · NAF 6820B

  • 13600 LA CIOTATFermé

    381 131 770 00053 · ouvert le 01 juillet 2010 · NAF 4932Z

Documents juridiques de DONOYAN PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DONOYAN PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DONOYAN PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DONOYAN PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DONOYAN PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DONOYAN PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DONOYAN PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 février 1991

Questions fréquentes sur DONOYAN PATRICK

Quel est le numéro SIREN de DONOYAN PATRICK ?

Le numéro SIREN de DONOYAN PATRICK est 381 131 770. Le SIRET de son siège social est 381 131 770 00061. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62381131770.

Où se situe le siège social de DONOYAN PATRICK ?

Le siège social de DONOYAN PATRICK est situé 21 av Victor Bash Pin de la Fade Bat B Morgane, 13600 La Ciotat.

DONOYAN PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, DONOYAN PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 février 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DONOYAN PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DONOYAN PATRICK.

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