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DONS JEANNE

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Siren383 266 608Entrepreneur individuel11610 PENNAUTIERCréée le 14 octobre 1991

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 383 266 608, DONS JEANNE est un entrepreneur individuel créé le 14 octobre 1991. Son siège social est situé 45 bd Joliot Curie, 11610 Pennautier. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de DONS JEANNE

Dénomination
DONS JEANNE
SIREN
383 266 608
SIRET (siège)
383 266 608 00017
N° TVA intracommunautaire
FR54383266608Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 266 608
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
14 octobre 1991
Siège social
45 BD JOLIOT CURIE, 11610, PENNAUTIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DONS JEANNE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de DONS JEANNE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11610 PENNAUTIERSiègeActif

    383 266 608 00017 · ouvert le 14 octobre 1991 · NAF 0111Z

Conformité de DONS JEANNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DONS JEANNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DONS JEANNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DONS JEANNE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 octobre 1991

Questions fréquentes sur DONS JEANNE

Quel est le numéro SIREN de DONS JEANNE ?

Le numéro SIREN de DONS JEANNE est 383 266 608. Le SIRET de son siège social est 383 266 608 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54383266608.

Où se situe le siège social de DONS JEANNE ?

Le siège social de DONS JEANNE est situé 45 bd Joliot Curie, 11610 Pennautier.

DONS JEANNE est-elle toujours en activité ?

Oui, DONS JEANNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 octobre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DONS JEANNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DONS JEANNE.

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