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DONSEY PATRICK

Active
Siren750 717 522Entrepreneur individuel83600 FREJUSCréée le 01 janvier 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DONSEY PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2010, identifié par le SIREN 750 717 522. Le siège social de l'entreprise se trouve Pl Dei Tres Mast Palais Hadrien Port Frejus, 83600 Frejus. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de DONSEY PATRICK

Dénomination
DONSEY PATRICK
SIREN
750 717 522
SIRET (siège)
750 717 522 00015
N° TVA intracommunautaire
FR79750717522Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 750 717 522
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 2010
Siège social
PL DEI TRES MAST PALAIS HADRIEN PORT FREJUS, 83600, FREJUS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DONSEY PATRICK

Location de logements

Finances de DONSEY PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DONSEY PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DONSEY PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83600 FREJUSSiègeActif

    750 717 522 00015 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 6820A

Documents juridiques de DONSEY PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DONSEY PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DONSEY PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DONSEY PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DONSEY PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DONSEY PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DONSEY PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2010

Questions fréquentes sur DONSEY PATRICK

Quel est le numéro SIREN de DONSEY PATRICK ?

Le numéro SIREN de DONSEY PATRICK est 750 717 522. Le SIRET de son siège social est 750 717 522 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79750717522.

Où se situe le siège social de DONSEY PATRICK ?

Le siège social de DONSEY PATRICK est situé Pl Dei Tres Mast Palais Hadrien Port Frejus, 83600 Frejus.

DONSEY PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, DONSEY PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DONSEY PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DONSEY PATRICK.

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