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DONTAIL PASCAL

Active
Siren790 761 480Entrepreneur individuel54510 ART-SUR-MEURTHECréée le 03 décembre 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 790 761 480, DONTAIL PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 3 décembre 2012. Elle est domiciliée 68 rue du faubourg Saint-Phlin, 54510 Art-sur-Meurthe. L'entreprise déclare le code NAF 8559A comme activité principale.

Fiche d'identité de DONTAIL PASCAL

Dénomination
DONTAIL PASCAL
SIREN
790 761 480
SIRET (siège)
790 761 480 00025
N° TVA intracommunautaire
FR72790761480Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 790 761 480
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8559A
Date de création
03 décembre 2012
Siège social
68 RUE DU FAUBOURG SAINT-PHLIN, 54510, ART-SUR-MEURTHE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DONTAIL PASCAL

Formation continue d'adultes

Finances de DONTAIL PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DONTAIL PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DONTAIL PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 54510 ART-SUR-MEURTHESiègeActif

    790 761 480 00025 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 8559A

  • 54200 TOULFermé

    790 761 480 00017 · ouvert le 03 décembre 2012 · NAF 8559A

Documents juridiques de DONTAIL PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DONTAIL PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DONTAIL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DONTAIL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DONTAIL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DONTAIL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DONTAIL PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 décembre 2012

Questions fréquentes sur DONTAIL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DONTAIL PASCAL ?

Le numéro SIREN de DONTAIL PASCAL est 790 761 480. Le SIRET de son siège social est 790 761 480 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72790761480.

Où se situe le siège social de DONTAIL PASCAL ?

Le siège social de DONTAIL PASCAL est situé 68 rue du faubourg Saint-Phlin, 54510 Art-sur-Meurthe.

DONTAIL PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DONTAIL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 décembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DONTAIL PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DONTAIL PASCAL.

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