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DONVAL DELPHINE

Active
Siren829 665 512Entrepreneur individuel14740 ROTSCréée le 01 octobre 2016

4799A · Vente à domicile

Documents

DONVAL DELPHINE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 2016 sous le numéro SIREN 829 665 512. Son siège social est situé 2 rue de la Pommeraie Lasson, 14740 Rots. Son activité principale est vente à domicile (code NAF 4799A).

Fiche d'identité de DONVAL DELPHINE

Dénomination
DONVAL DELPHINE
SIREN
829 665 512
SIRET (siège)
829 665 512 00010
N° TVA intracommunautaire
FR22829665512Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 829 665 512
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A - Vente à domicile
Date de création
01 octobre 2016
Siège social
2 RUE DE LA POMMERAIE LASSON, 14740, ROTS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DONVAL DELPHINE

Vente à domicile

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Établissements de DONVAL DELPHINE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 14740 ROTSSiègeActif

    829 665 512 00010 · ouvert le 01 octobre 2016 · NAF 4799A

  • 14210 THUE ET MUEFermé

    829 665 512 00028 · ouvert le 01 mars 2021 · NAF 9329Z

Documents juridiques de DONVAL DELPHINE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 février 2021

  • Acte

Conformité de DONVAL DELPHINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DONVAL DELPHINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DONVAL DELPHINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DONVAL DELPHINE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-02-16 · Début d'activité : 2021-03-01

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2016

Questions fréquentes sur DONVAL DELPHINE

Quel est le numéro SIREN de DONVAL DELPHINE ?

Le numéro SIREN de DONVAL DELPHINE est 829 665 512. Le SIRET de son siège social est 829 665 512 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22829665512.

Où se situe le siège social de DONVAL DELPHINE ?

Le siège social de DONVAL DELPHINE est situé 2 rue de la Pommeraie Lasson, 14740 Rots.

DONVAL DELPHINE est-elle toujours en activité ?

Oui, DONVAL DELPHINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DONVAL DELPHINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DONVAL DELPHINE.

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