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DONVAL FREDERIC

Active
Siren817 384 498Entrepreneur individuel91410 RoinvilleCréée le 12 novembre 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DONVAL FREDERIC est un entrepreneur individuel immatriculé le 12 novembre 2015 sous le numéro SIREN 817 384 498. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 RUE de la Cavée Saint-Martin, 91410 Roinville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de DONVAL FREDERIC

Dénomination
DONVAL FREDERIC
SIREN
817 384 498
SIRET (siège)
817 384 498 00025
N° TVA intracommunautaire
FR05817384498Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 817 384 498
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
12 novembre 2015
Siège social
10 RUE de la Cavée Saint-Martin, 91410, Roinville
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DONVAL FREDERIC

Formation continue dans le domaine du BTP

Finances de DONVAL FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DONVAL FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DONVAL FREDERIC

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 91410 RoinvilleSiègeActif

    817 384 498 00025 · ouvert le 15 juillet 2025 · NAF 8559A

  • 58000 NeversActif

    817 384 498 00017 · ouvert le 12 novembre 2015 · NAF 6820A

Documents juridiques de DONVAL FREDERIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DONVAL FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DONVAL FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DONVAL FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DONVAL FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DONVAL FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DONVAL FREDERIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 novembre 2015

Questions fréquentes sur DONVAL FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de DONVAL FREDERIC ?

Le numéro SIREN de DONVAL FREDERIC est 817 384 498. Le SIRET de son siège social est 817 384 498 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05817384498.

Où se situe le siège social de DONVAL FREDERIC ?

Le siège social de DONVAL FREDERIC est situé 10 RUE de la Cavée Saint-Martin, 91410 Roinville.

DONVAL FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, DONVAL FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 novembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DONVAL FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DONVAL FREDERIC.

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