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DONZE MICHEL

Active
Siren791 907 751Entrepreneur individuel25500 Les CombesCréée le 01 janvier 20121
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
1tranche Sirene

DONZE MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2012 sous le numéro SIREN 791 907 751. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 Che des Monts Bobilliers, 25500 Les Combes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0210Z et emploie 1 salarié.

Fiche d'identité de DONZE MICHEL

Dénomination
DONZE MICHEL
SIREN
791 907 751
SIRET (siège)
791 907 751 00022
N° TVA intracommunautaire
FR41791907751Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 791 907 751
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 27 mars 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0210Z
Date de création
01 janvier 2012
Effectif
1
Siège social
2 CHE DES MONTS BOBILLIERS, 25500, Les Combes
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DONZE MICHEL

Sylviculture et autres activités forestières

Finances de DONZE MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DONZE MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DONZE MICHEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25500 Les CombesSiègeActif

    791 907 751 00022 · ouvert le 26 mars 2025 · NAF 0210Z

  • 25500 Les CombesFermé

    791 907 751 00014 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 0210Z

Documents juridiques de DONZE MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DONZE MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DONZE MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DONZE MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DONZE MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DONZE MICHEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DONZE MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DONZE MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2012

Questions fréquentes sur DONZE MICHEL

Quel est le numéro SIREN de DONZE MICHEL ?

Le numéro SIREN de DONZE MICHEL est 791 907 751. Le SIRET de son siège social est 791 907 751 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41791907751.

Où se situe le siège social de DONZE MICHEL ?

Le siège social de DONZE MICHEL est situé 2 Che des Monts Bobilliers, 25500 Les Combes.

DONZE MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DONZE MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DONZE MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DONZE MICHEL.

Combien de salariés compte DONZE MICHEL ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, DONZE MICHEL emploie 1 salarié.

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