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DONZEAU EMMANUEL

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Siren922 006 069Entrepreneur individuel21110 CESSEY-SUR-TILLECréée le 13 septembre 2022

3511Z · Production d'électricité

Enregistré sous le numéro SIREN 922 006 069, DONZEAU EMMANUEL est un entrepreneur individuel créé le 13 septembre 2022. Son siège social est situé 3 rue du Moulin A Vent, 21110 Cessey-sur-Tille. DONZEAU EMMANUEL relève du secteur production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de DONZEAU EMMANUEL

Dénomination
DONZEAU EMMANUEL
SIREN
922 006 069
SIRET (siège)
922 006 069 00012
N° TVA intracommunautaire
FR72922006069Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 922 006 069
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
13 septembre 2022
Siège social
3 RUE DU MOULIN A VENT, 21110, CESSEY-SUR-TILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DONZEAU EMMANUEL

Production d'électricité

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Établissements de DONZEAU EMMANUEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21110 CESSEY-SUR-TILLESiègeActif

    922 006 069 00012 · ouvert le 13 septembre 2022 · NAF 3511Z

Conformité de DONZEAU EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DONZEAU EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DONZEAU EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DONZEAU EMMANUEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 septembre 2022

Questions fréquentes sur DONZEAU EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de DONZEAU EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de DONZEAU EMMANUEL est 922 006 069. Le SIRET de son siège social est 922 006 069 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72922006069.

Où se situe le siège social de DONZEAU EMMANUEL ?

Le siège social de DONZEAU EMMANUEL est situé 3 rue du Moulin A Vent, 21110 Cessey-sur-Tille.

DONZEAU EMMANUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DONZEAU EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 septembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DONZEAU EMMANUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DONZEAU EMMANUEL.