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DONZEL DANIEL

Active
Siren427 530 316Entrepreneur individuel01230 SAINT-RAMBERT-EN-BUGEYCréée le 01 janvier 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DONZEL DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1993 sous le numéro SIREN 427 530 316. Elle est domiciliée à Saint-Rambert-en-Bugey (01230). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de DONZEL DANIEL

Dénomination
DONZEL DANIEL
SIREN
427 530 316
SIRET (siège)
427 530 316 00012
N° TVA intracommunautaire
FR21427530316Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 530 316
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
01230, SAINT-RAMBERT-EN-BUGEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DONZEL DANIEL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de DONZEL DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DONZEL DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DONZEL DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 01230 SAINT-RAMBERT-EN-BUGEYSiègeFermé

    427 530 316 00012 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DONZEL DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DONZEL DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DONZEL DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DONZEL DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DONZEL DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DONZEL DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DONZEL DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur DONZEL DANIEL

Quel est le numéro SIREN de DONZEL DANIEL ?

Le numéro SIREN de DONZEL DANIEL est 427 530 316. Le SIRET de son siège social est 427 530 316 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21427530316.

Où se situe le siège social de DONZEL DANIEL ?

Le siège social de DONZEL DANIEL est situé 01230 Saint-Rambert-en-Bugey.

DONZEL DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DONZEL DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DONZEL DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DONZEL DANIEL.

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