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DONZET SYLVAIN

Active
Siren522 969 807Entrepreneur individuel84330 MODENECréée le 03 mai 2010

8130Z · Services d'aménagement paysager

Enregistré sous le numéro SIREN 522 969 807, DONZET SYLVAIN est un entrepreneur individuel créé le 3 mai 2010. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Libertonnes, 84330 Modene. Elle exerce une activité de services d'aménagement paysager (code NAF 8130Z).

Fiche d'identité de DONZET SYLVAIN

Dénomination
DONZET SYLVAIN
SIREN
522 969 807
SIRET (siège)
522 969 807 00018
N° TVA intracommunautaire
FR05522969807Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 522 969 807
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8130Z - Services d'aménagement paysager
Date de création
03 mai 2010
Siège social
LES LIBERTONNES, 84330, MODENE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DONZET SYLVAIN

Services d'aménagement paysager

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Établissements de DONZET SYLVAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84330 MODENESiègeActif

    522 969 807 00018 · ouvert le 03 mai 2010 · NAF 8130Z

Conformité de DONZET SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DONZET SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DONZET SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DONZET SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 mai 2010

Questions fréquentes sur DONZET SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de DONZET SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de DONZET SYLVAIN est 522 969 807. Le SIRET de son siège social est 522 969 807 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05522969807.

Où se situe le siège social de DONZET SYLVAIN ?

Le siège social de DONZET SYLVAIN est situé Les Libertonnes, 84330 Modene.

DONZET SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, DONZET SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mai 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DONZET SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DONZET SYLVAIN.