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DORET FREDERIC

Active
Siren400 656 237Entrepreneur individuel21320 ARCONCEYCréée le 27 avril 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DORET FREDERIC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 avril 1995, identifié par le SIREN 400 656 237. Le siège social de l'entreprise se trouve Hameau "laneau" Hameau Laneau, 21320 Arconcey. Son activité principale relève du code NAF 8130Z.

Fiche d'identité de DORET FREDERIC

Dénomination
DORET FREDERIC
SIREN
400 656 237
SIRET (siège)
400 656 237 00015
N° TVA intracommunautaire
FR13400656237Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 656 237
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8130Z
Date de création
27 avril 1995
Siège social
HAMEAU "LANEAU" HAMEAU LANEAU, 21320, ARCONCEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DORET FREDERIC

AMENAGEM & ENT DE PARCS,JARDINS,ESPACES VERTS

Finances de DORET FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DORET FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DORET FREDERIC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21320 ARCONCEYSiègeActif

    400 656 237 00015 · ouvert le 20 avril 1995 · NAF 8130Z

Documents juridiques de DORET FREDERIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DORET FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DORET FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DORET FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DORET FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DORET FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DORET FREDERIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 avril 1995

Questions fréquentes sur DORET FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de DORET FREDERIC ?

Le numéro SIREN de DORET FREDERIC est 400 656 237. Le SIRET de son siège social est 400 656 237 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13400656237.

Où se situe le siège social de DORET FREDERIC ?

Le siège social de DORET FREDERIC est situé Hameau "laneau" Hameau Laneau, 21320 Arconcey.

DORET FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, DORET FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 avril 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DORET FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DORET FREDERIC.

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