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DORNE DANIEL

Active
Siren401 406 889Entrepreneur individuel07130 SOYONSCréée le 11 mai 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DORNE DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 11 mai 1995 sous le numéro SIREN 401 406 889. Elle est domiciliée 60 av Olivier de Serres, 07130 Soyons. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003B.

Fiche d'identité de DORNE DANIEL

Dénomination
DORNE DANIEL
SIREN
401 406 889
SIRET (siège)
401 406 889 00022
N° TVA intracommunautaire
FR17401406889Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 401 406 889
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
11 mai 1995
Siège social
60 AV OLIVIER DE SERRES, 07130, SOYONS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DORNE DANIEL

Autre création artistique

Finances de DORNE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DORNE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DORNE DANIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 07130 SOYONSSiègeActif

    401 406 889 00022 · ouvert le 01 décembre 2008 · NAF 9003B

  • 06110 LE CANNETFermé

    401 406 889 00014 · ouvert le 11 mai 1995 · NAF 9003B

Documents juridiques de DORNE DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DORNE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DORNE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DORNE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DORNE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DORNE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DORNE DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 mai 1995

Questions fréquentes sur DORNE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de DORNE DANIEL ?

Le numéro SIREN de DORNE DANIEL est 401 406 889. Le SIRET de son siège social est 401 406 889 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17401406889.

Où se situe le siège social de DORNE DANIEL ?

Le siège social de DORNE DANIEL est situé 60 av Olivier de Serres, 07130 Soyons.

DORNE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DORNE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mai 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DORNE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DORNE DANIEL.

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