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DORVAL Jean

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Siren931 006 266Entrepreneur individuel78920 EcquevillyCréée le 19 juillet 2024

4932Z · Transports de voyageurs par taxis

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 931 006 266, DORVAL Jean est un entrepreneur individuel créé le 19 juillet 2024. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 Place de Fresnes, 78920 Ecquevilly. DORVAL Jean relève du secteur transports de voyageurs par taxis (code NAF 4932Z).

Fiche d'identité de DORVAL Jean

Dénomination
DORVAL Jean
SIREN
931 006 266
SIRET (siège)
931 006 266 00023
N° TVA intracommunautaire
FR34931006266Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 931 006 266
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4932Z - Transports de voyageurs par taxis
Date de création
19 juillet 2024
Siège social
9 Place de Fresnes, 78920, Ecquevilly
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de DORVAL Jean

Transport de voyageurs par taxi

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Établissements de DORVAL Jean

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 78920 EcquevillySiègeActif

    931 006 266 00023 · ouvert le 28 octobre 2025 · NAF 4932Z

  • 78920 EcquevillyActif

    931 006 266 00015 · ouvert le 04 juillet 2024 · NAF 4932Z

Documents juridiques de DORVAL Jean

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 juillet 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de DORVAL Jean

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DORVAL Jean. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DORVAL Jean n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DORVAL Jean

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 juillet 2024

Questions fréquentes sur DORVAL Jean

Quel est le numéro SIREN de DORVAL Jean ?

Le numéro SIREN de DORVAL Jean est 931 006 266. Le SIRET de son siège social est 931 006 266 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34931006266.

Où se situe le siège social de DORVAL Jean ?

Le siège social de DORVAL Jean est situé 9 Place de Fresnes, 78920 Ecquevilly.

DORVAL Jean est-elle toujours en activité ?

Oui, DORVAL Jean est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 juillet 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DORVAL Jean est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DORVAL Jean.

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