DOS PASSOS FRANCISCO
Active4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
DOS PASSOS FRANCISCO est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mai 2017 sous le numéro SIREN 828 985 663. Elle est domiciliée 463 Che de Paravieille, 06440 Peille. DOS PASSOS FRANCISCO relève du secteur autres commerces de détail sur éventaires et marchés (code NAF 4789Z).
Fiche d'identité de DOS PASSOS FRANCISCO
INSEE- Dénomination
- DOS PASSOS FRANCISCO
- SIREN
- 828 985 663
- SIRET (siège)
- 828 985 663 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR94828985663Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 828 985 663
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
- Date de création
- 01 mai 2017
- Siège social
- 463 CHE DE PARAVIEILLE, 06440, PEILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DOS PASSOS FRANCISCO
Ambulant : achat vente de tous produits alimentaires non réglementés sans fabrication.
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Établissements de DOS PASSOS FRANCISCO
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06440 PEILLESiègeActif
828 985 663 00016 · ouvert le 01 mai 2017 · NAF 4789Z
Conformité de DOS PASSOS FRANCISCO
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOS PASSOS FRANCISCO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DOS PASSOS FRANCISCO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DOS PASSOS FRANCISCO
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-05-01
- création
Date d'effet : 01 mai 2017
Questions fréquentes sur DOS PASSOS FRANCISCO
Quel est le numéro SIREN de DOS PASSOS FRANCISCO ?
Le numéro SIREN de DOS PASSOS FRANCISCO est 828 985 663. Le SIRET de son siège social est 828 985 663 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94828985663.
Où se situe le siège social de DOS PASSOS FRANCISCO ?
Le siège social de DOS PASSOS FRANCISCO est situé 463 Che de Paravieille, 06440 Peille.
DOS PASSOS FRANCISCO est-elle toujours en activité ?
Oui, DOS PASSOS FRANCISCO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DOS PASSOS FRANCISCO est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOS PASSOS FRANCISCO.
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