DOS SANTOS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 932 114 572, DOS SANTOS est une SARL créée le 9 septembre 2024. Son siège social est situé 259 CHE de Lachamp CHAUSSENILLES, 48300 Naussac-Fontanes. L'entreprise déclare le code NAF 4333Z comme activité principale. Romain DOS SANTOS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de DOS SANTOS
INSEE- Dénomination
- DOS SANTOS
- SIREN
- 932 114 572
- SIRET (siège)
- 932 114 572 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR83932114572Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 932 114 572
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 4333Z
- Date de création
- 09 septembre 2024
- Siège social
- 259 CHE de Lachamp CHAUSSENILLES, 48300, Naussac-Fontanes
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DOS SANTOS
Pose, achat et vente de carrelage, faïence, dalle de terrasse.
Finances de DOS SANTOS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DOS SANTOS
INSEEÉtablissements de DOS SANTOS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 48300 Naussac-FontanesSiègeActif
932 114 572 00013 · ouvert le 01 septembre 2024 · NAF 4333Z
Documents juridiques de DOS SANTOS
INPIComptes annuels de DOS SANTOS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOS SANTOS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DOS SANTOS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOS SANTOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
193 décisions de justice publiées en open data mentionnent DOS SANTOS. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, rETENTIONS
Décision du 01 septembre 2026 · N° 26/06800
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, rETENTIONS
Décision du 01 septembre 2026 · N° 26/06795
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, rETENTIONS
Décision du 01 septembre 2026 · N° 26/06802
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, rETENTIONS
Décision du 01 septembre 2026 · N° 26/06804
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, rETENTIONS
Décision du 01 septembre 2026 · N° 26/06806
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, rETENTIONS
Décision du 01 septembre 2026 · N° 26/06797
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, rETENTIONS
Décision du 01 septembre 2026 · N° 26/06803
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, chambre 6 - Référés Pdt
Décision du 18 août 2026 · N° 26/00415
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 6 - Référés Pdt
Décision du 18 août 2026 · N° 25/01131
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, rETENTIONS
Décision du 31 juillet 2026 · N° 26/06140
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, rETENTIONS
Décision du 31 juillet 2026 · N° 26/06143
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, rETENTIONS
Décision du 31 juillet 2026 · N° 26/06139
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, rETENTIONS
Décision du 31 juillet 2026 · N° 26/06141
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, rETENTIONS
Décision du 31 juillet 2026 · N° 26/06134
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, rETENTIONS
Décision du 30 juillet 2026 · N° 26/06093
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, rETENTIONS
Décision du 30 juillet 2026 · N° 26/06096
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, rETENTIONS
Décision du 29 juillet 2026 · N° 26/06075
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, rETENTIONS
Décision du 29 juillet 2026 · N° 26/06068
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Cour d'appel, rETENTIONS
Décision du 29 juillet 2026 · N° 26/06070
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, rETENTIONS
Décision du 28 juillet 2026 · N° 26/06021
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DOS SANTOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DOS SANTOS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 septembre 2024
Marchés publics de DOS SANTOS
data.gouv.fr1 marché public a été notifié à DOS SANTOS et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2025. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 48,0 k€.
Réhabilitation de l’ancienne boulangerie en mairie et salle hors sac, de l’ancien couvent en logements locatifs, et transformation de la mairie actuelle en logement locatif à Chasseradès (Mont Lozère…
COMMUNE DE MONT LOZERE ET GOULET (MAIRIE) · notifié le 10 octobre 2025 · Procédure adaptée · 23 mois · 4 offres reçues
48,0 k€Travaux
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
Questions fréquentes sur DOS SANTOS
Quel est le numéro SIREN de DOS SANTOS ?
Le numéro SIREN de DOS SANTOS est 932 114 572. Le SIRET de son siège social est 932 114 572 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83932114572.
Qui dirige DOS SANTOS ?
DOS SANTOS est dirigée par Romain DOS SANTOS, gérant.
Où se situe le siège social de DOS SANTOS ?
Le siège social de DOS SANTOS est situé 259 CHE de Lachamp CHAUSSENILLES, 48300 Naussac-Fontanes.
DOS SANTOS est-elle toujours en activité ?
Oui, DOS SANTOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 septembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DOS SANTOS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOS SANTOS.
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