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DOS SANTOS CESAR

Active
Siren340 814 219Entrepreneur individuel38660 SAINT-VINCENT-DE-MERCUZECréée le 01 avril 1987

8130Z · Services d'aménagement paysager

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

DOS SANTOS CESAR est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 1987, identifié par le SIREN 340 814 219. Son siège social est situé 373 Che de la Combe d Alloix, 38660 Saint-Vincent-de-Mercuze. Elle exerce une activité de services d'aménagement paysager (code NAF 8130Z).

Fiche d'identité de DOS SANTOS CESAR

Dénomination
DOS SANTOS CESAR
SIREN
340 814 219
SIRET (siège)
340 814 219 00028
N° TVA intracommunautaire
FR07340814219Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 340 814 219
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8130Z - Services d'aménagement paysager
Date de création
01 avril 1987
Siège social
373 CHE DE LA COMBE D ALLOIX, 38660, SAINT-VINCENT-DE-MERCUZE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOS SANTOS CESAR

Entretien de parcs et de jardins, élagage.

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Établissements de DOS SANTOS CESAR

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38660 SAINT-VINCENT-DE-MERCUZESiègeActif

    340 814 219 00028 · ouvert le 01 mars 2016 · NAF 8130Z

Documents juridiques de DOS SANTOS CESAR

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 avril 2016

  • Acte

Conformité de DOS SANTOS CESAR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOS SANTOS CESAR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOS SANTOS CESAR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DOS SANTOS CESAR

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-03-01

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1987

Questions fréquentes sur DOS SANTOS CESAR

Quel est le numéro SIREN de DOS SANTOS CESAR ?

Le numéro SIREN de DOS SANTOS CESAR est 340 814 219. Le SIRET de son siège social est 340 814 219 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07340814219.

Où se situe le siège social de DOS SANTOS CESAR ?

Le siège social de DOS SANTOS CESAR est situé 373 Che de la Combe d Alloix, 38660 Saint-Vincent-de-Mercuze.

DOS SANTOS CESAR est-elle toujours en activité ?

Oui, DOS SANTOS CESAR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOS SANTOS CESAR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOS SANTOS CESAR.

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