DOS SANTOS GREGORY

Active

Siren509 884 540Entrepreneur individuel34200 SETECréée le 15 janvier 2009

0321Z · Aquaculture en mer

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DOS SANTOS GREGORY est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 janvier 2009 sous le numéro SIREN 509 884 540. Son siège social est situé Le Barrou, 34200 Sete. Son activité principale est aquaculture en mer (code NAF 0321Z).

Fiche d'identité de DOS SANTOS GREGORY

INSEE

Dénomination: DOS SANTOS GREGORY
SIREN: 509 884 540
SIRET (siège): 509 884 540 00014
N° TVA intracommunautaire: FR07509884540Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 509 884 540
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0321Z - Aquaculture en mer
Date de création: 15 janvier 2009
Siège social: LE BARROU, 34200, SETE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DOS SANTOS GREGORY

Aquaculture en mer

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de DOS SANTOS GREGORY

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

34200 SETESiègeActif
509 884 540 00014 · ouvert le 15 janvier 2009 · NAF 0321Z

Conformité de DOS SANTOS GREGORY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOS SANTOS GREGORY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOS SANTOS GREGORY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DOS SANTOS GREGORY

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 15 janvier 2009

Aides publiques de DOS SANTOS GREGORY

data.economie.gouv.fr

1 aide de minimis octroyée à DOS SANTOS GREGORY a été publiée au registre national des aides de minimis. Elle date de 2026. Le montant cumulé de cette aide s'élève à 500 € en équivalent subvention brut.

Annulation de dettes
Département Hérault · octroyée le 22 juin 2026
500 €

Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.

Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 13 novembre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis

Questions fréquentes sur DOS SANTOS GREGORY

Quel est le numéro SIREN de DOS SANTOS GREGORY ?

Le numéro SIREN de DOS SANTOS GREGORY est 509 884 540. Le SIRET de son siège social est 509 884 540 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07509884540.

Où se situe le siège social de DOS SANTOS GREGORY ?

Le siège social de DOS SANTOS GREGORY est situé Le Barrou, 34200 Sete.