DOS SANTOS JACQUES

Active

Siren319 652 350Entrepreneur individuel78330 FONTENAY-LE-FLEURYCréée le 01 juin 1980

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 319 652 350, DOS SANTOS JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er juin 1980. Elle est domiciliée 5 Sq Couperin Parc Saint Cyr, 78330 Fontenay-le-Fleury. Son activité principale relève du code NAF 7111Z.

Fiche d'identité de DOS SANTOS JACQUES

INSEE

Dénomination: DOS SANTOS JACQUES
SIREN: 319 652 350
SIRET (siège): 319 652 350 00038
N° TVA intracommunautaire: FR27319652350Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 319 652 350
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7111Z
Date de création: 01 juin 1980
Siège social: 5 SQ COUPERIN PARC SAINT CYR, 78330, FONTENAY-LE-FLEURY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DOS SANTOS JACQUES

Activités d'architecture

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Finances de DOS SANTOS JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOS SANTOS JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DOS SANTOS JACQUES

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

78330 FONTENAY-LE-FLEURYSiègeFermé
319 652 350 00038 · ouvert le 25 décembre 1987 · NAF 7111Z

Documents juridiques de DOS SANTOS JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOS SANTOS JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOS SANTOS JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOS SANTOS JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOS SANTOS JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOS SANTOS JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOS SANTOS JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 juin 1980

Questions fréquentes sur DOS SANTOS JACQUES

Quel est le numéro SIREN de DOS SANTOS JACQUES ?

Le numéro SIREN de DOS SANTOS JACQUES est 319 652 350. Le SIRET de son siège social est 319 652 350 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27319652350.

Où se situe le siège social de DOS SANTOS JACQUES ?

Le siège social de DOS SANTOS JACQUES est situé 5 Sq Couperin Parc Saint Cyr, 78330 Fontenay-le-Fleury.