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DOS SANTOS JOSE

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Siren803 872 084Entrepreneur individuel09100 PAMIERSCréée le 10 avril 2014

4799A · Vente à domicile

DOS SANTOS JOSE est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 avril 2014 sous le numéro SIREN 803 872 084. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 rue des 4 Sgt la Rochelle, 09100 Pamiers. Son activité principale est vente à domicile (code NAF 4799A).

Fiche d'identité de DOS SANTOS JOSE

Dénomination
DOS SANTOS JOSE
SIREN
803 872 084
SIRET (siège)
803 872 084 00014
N° TVA intracommunautaire
FR33803872084Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 803 872 084
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A - Vente à domicile
Date de création
10 avril 2014
Siège social
5 RUE DES 4 SGT LA ROCHELLE, 09100, PAMIERS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOS SANTOS JOSE

Vente à domicile

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Établissements de DOS SANTOS JOSE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 09100 PAMIERSSiègeActif

    803 872 084 00014 · ouvert le 10 avril 2014 · NAF 4799A

Conformité de DOS SANTOS JOSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOS SANTOS JOSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOS SANTOS JOSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DOS SANTOS JOSE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 avril 2014

Questions fréquentes sur DOS SANTOS JOSE

Quel est le numéro SIREN de DOS SANTOS JOSE ?

Le numéro SIREN de DOS SANTOS JOSE est 803 872 084. Le SIRET de son siège social est 803 872 084 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33803872084.

Où se situe le siège social de DOS SANTOS JOSE ?

Le siège social de DOS SANTOS JOSE est situé 5 rue des 4 Sgt la Rochelle, 09100 Pamiers.

DOS SANTOS JOSE est-elle toujours en activité ?

Oui, DOS SANTOS JOSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 avril 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOS SANTOS JOSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOS SANTOS JOSE.