DOS SANTOS JOSE
Active4799A · Vente à domicile
DOS SANTOS JOSE est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 avril 2014 sous le numéro SIREN 803 872 084. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 rue des 4 Sgt la Rochelle, 09100 Pamiers. Son activité principale est vente à domicile (code NAF 4799A).
Fiche d'identité de DOS SANTOS JOSE
INSEE- Dénomination
- DOS SANTOS JOSE
- SIREN
- 803 872 084
- SIRET (siège)
- 803 872 084 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR33803872084Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 803 872 084
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A - Vente à domicile
- Date de création
- 10 avril 2014
- Siège social
- 5 RUE DES 4 SGT LA ROCHELLE, 09100, PAMIERS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DOS SANTOS JOSE
Vente à domicile
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Établissements de DOS SANTOS JOSE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 09100 PAMIERSSiègeActif
803 872 084 00014 · ouvert le 10 avril 2014 · NAF 4799A
Conformité de DOS SANTOS JOSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOS SANTOS JOSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DOS SANTOS JOSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DOS SANTOS JOSE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 avril 2014
Questions fréquentes sur DOS SANTOS JOSE
Quel est le numéro SIREN de DOS SANTOS JOSE ?
Le numéro SIREN de DOS SANTOS JOSE est 803 872 084. Le SIRET de son siège social est 803 872 084 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33803872084.
Où se situe le siège social de DOS SANTOS JOSE ?
Le siège social de DOS SANTOS JOSE est situé 5 rue des 4 Sgt la Rochelle, 09100 Pamiers.
DOS SANTOS JOSE est-elle toujours en activité ?
Oui, DOS SANTOS JOSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 avril 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DOS SANTOS JOSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOS SANTOS JOSE.
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