DOS SANTOS MACONNERIE
Active4399C · Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
DOS SANTOS MACONNERIE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 juillet 2006, identifiée par le SIREN 490 920 865. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte Rte de Vienne, 38150 Roussillon. Elle exerce une activité de travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment (code NAF 4399C). La direction est assurée par SERGIO PIRES DOS SANTOS en qualité de gérant.
Fiche d'identité de DOS SANTOS MACONNERIE
INSEE- Dénomination
- DOS SANTOS MACONNERIE
- SIREN
- 490 920 865
- SIRET (siège)
- 490 920 865 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR64490920865Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 490 920 865
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4399C - Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
- Date de création
- 24 juillet 2006
- Siège social
- RTE RTE DE VIENNE, 38150, ROUSSILLON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de DOS SANTOS MACONNERIE
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DOS SANTOS MACONNERIE
INSEEGérant
Établissements de DOS SANTOS MACONNERIE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 38150 ROUSSILLONSiègeFermé
490 920 865 00014 · ouvert le 12 juin 2006 · NAF 4399C
Documents juridiques de DOS SANTOS MACONNERIE
INPIConformité de DOS SANTOS MACONNERIE
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour DOS SANTOS MACONNERIE. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 28 octobre 2008. Clôturée le 02 décembre 2014 pour insuffisance d'actif.
2 jugements et avis publiés
Jugement du 02 décembre 2014 · publié le 18 décembre 2014 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 28 octobre 2008 · publié le 30 novembre 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 1 janvier 2008 désignant liquidateur Me Billioud J.M. 1 rue du Musée 38200 VIENNE. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
1 décision de justice publiée en open data mentionne DOS SANTOS MACONNERIE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE - incident
Tribunal judiciaire, chambre 3 - CONSTRUCTION
Décision du 22 septembre 2025 · N° 23/02356
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DOS SANTOS MACONNERIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DOS SANTOS MACONNERIE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2 décembre 2014 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 28 octobre 2008 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 1 janvier 2008 désignant liquidateur Me Billioud J.M. 1 rue du Musée 38200 VIENNE. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
BASAGAC Abdil nom d'usage : BASAGAC Abdil n'est plus gérant.. PIRES DOS SANTOS Sergio Manuel nom d'usage : PIRES DOS SANTOS Sergio devient gérant..
- création
Date d'effet : 24 juillet 2006
Questions fréquentes sur DOS SANTOS MACONNERIE
Quel est le numéro SIREN de DOS SANTOS MACONNERIE ?
Le numéro SIREN de DOS SANTOS MACONNERIE est 490 920 865. Le SIRET de son siège social est 490 920 865 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64490920865.
Qui dirige DOS SANTOS MACONNERIE ?
DOS SANTOS MACONNERIE est dirigée par SERGIO PIRES DOS SANTOS, gérant.
Où se situe le siège social de DOS SANTOS MACONNERIE ?
Le siège social de DOS SANTOS MACONNERIE est situé Rte Rte de Vienne, 38150 Roussillon.
DOS SANTOS MACONNERIE est-elle toujours en activité ?
Oui, DOS SANTOS MACONNERIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juillet 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DOS SANTOS MACONNERIE est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. DOS SANTOS MACONNERIE a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 2 décembre 2014 pour insuffisance d'actif.
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