DOS SANTOS Pascal

Active

Siren932 806 102Entrepreneur individuel31400 ToulouseCréée le 10 septembre 2024

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 932 806 102, DOS SANTOS Pascal est un entrepreneur individuel créé le 10 septembre 2024. Elle est domiciliée 1 RTE de Revel, 31400 Toulouse. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Lydie LEBUGLE exerce les fonctions de personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement de l'entreprise.

Fiche d'identité de DOS SANTOS Pascal

INSEE

Dénomination: DOS SANTOS Pascal
SIREN: 932 806 102
SIRET (siège): 932 806 102 00012
N° TVA intracommunautaire: FR37932806102Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 932 806 102
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 10 septembre 2024
Siège social: 1 RTE de Revel, 31400, Toulouse
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DOS SANTOS Pascal

loueur en meublé non professionnel

Finances de DOS SANTOS Pascal

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOS SANTOS Pascal

INSEE

Lydie LEBUGLE

Personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement

Depuis la création (10 septembre 2024) · 2 ans

Établissements de DOS SANTOS Pascal

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

31400 ToulouseSiègeActif
932 806 102 00012 · ouvert le 01 août 2024 · NAF 6820A

Documents juridiques de DOS SANTOS Pascal

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOS SANTOS Pascal

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOS SANTOS Pascal. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOS SANTOS Pascal

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOS SANTOS Pascal. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOS SANTOS Pascal n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOS SANTOS Pascal

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 novembre 2024création
Date d'effet : 10 septembre 2024

Questions fréquentes sur DOS SANTOS Pascal

Quel est le numéro SIREN de DOS SANTOS Pascal ?

Le numéro SIREN de DOS SANTOS Pascal est 932 806 102. Le SIRET de son siège social est 932 806 102 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37932806102.

Qui dirige DOS SANTOS Pascal ?

DOS SANTOS Pascal est dirigée par Lydie LEBUGLE, personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement.

Où se situe le siège social de DOS SANTOS Pascal ?

Le siège social de DOS SANTOS Pascal est situé 1 RTE de Revel, 31400 Toulouse.