DOS SANTOS RAPHAEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DOS SANTOS RAPHAEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 juillet 2013, identifié par le SIREN 794 295 022. Son siège social est situé 254 Rte de la Combe Saint Mayme, 12850 Onet-le-Chateau. Son activité principale relève du code NAF 4399A.
Fiche d'identité de DOS SANTOS RAPHAEL
INSEE- Dénomination
- DOS SANTOS RAPHAEL
- SIREN
- 794 295 022
- SIRET (siège)
- 794 295 022 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR53794295022Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 794 295 022
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4399A
- Date de création
- 03 juillet 2013
- Siège social
- 254 RTE DE LA COMBE SAINT MAYME, 12850, ONET-LE-CHATEAU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DOS SANTOS RAPHAEL
Travaux d'étanchéification
Finances de DOS SANTOS RAPHAEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DOS SANTOS RAPHAEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DOS SANTOS RAPHAEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 12850 ONET-LE-CHATEAUSiègeActif
794 295 022 00014 · ouvert le 03 juillet 2013 · NAF 4399A
Documents juridiques de DOS SANTOS RAPHAEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DOS SANTOS RAPHAEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOS SANTOS RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DOS SANTOS RAPHAEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOS SANTOS RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DOS SANTOS RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DOS SANTOS RAPHAEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 juillet 2013
Questions fréquentes sur DOS SANTOS RAPHAEL
Quel est le numéro SIREN de DOS SANTOS RAPHAEL ?
Le numéro SIREN de DOS SANTOS RAPHAEL est 794 295 022. Le SIRET de son siège social est 794 295 022 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53794295022.
Où se situe le siège social de DOS SANTOS RAPHAEL ?
Le siège social de DOS SANTOS RAPHAEL est situé 254 Rte de la Combe Saint Mayme, 12850 Onet-le-Chateau.
DOS SANTOS RAPHAEL est-elle toujours en activité ?
Oui, DOS SANTOS RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juillet 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DOS SANTOS RAPHAEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOS SANTOS RAPHAEL.
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