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DOS SANTOS SEBASTIEN

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Siren791 920 176Entrepreneur individuel51120 SAINT-REMY-SOUS-BROYESCréée le 01 mars 2013

8299Z · Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.

DOS SANTOS SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mars 2013 sous le numéro SIREN 791 920 176. Son siège social est situé 6 rue des Lavandieres, 51120 Saint-Remy-sous-Broyes. DOS SANTOS SEBASTIEN relève du secteur autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. (code NAF 8299Z).

Fiche d'identité de DOS SANTOS SEBASTIEN

Dénomination
DOS SANTOS SEBASTIEN
SIREN
791 920 176
SIRET (siège)
791 920 176 00017
N° TVA intracommunautaire
FR68791920176Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 791 920 176
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8299Z - Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.
Date de création
01 mars 2013
Siège social
6 RUE DES LAVANDIERES, 51120, SAINT-REMY-SOUS-BROYES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOS SANTOS SEBASTIEN

Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.

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Établissements de DOS SANTOS SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 51120 SAINT-REMY-SOUS-BROYESSiègeActif

    791 920 176 00017 · ouvert le 01 mars 2013 · NAF 8299Z

Conformité de DOS SANTOS SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOS SANTOS SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOS SANTOS SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DOS SANTOS SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2013

Questions fréquentes sur DOS SANTOS SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de DOS SANTOS SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de DOS SANTOS SEBASTIEN est 791 920 176. Le SIRET de son siège social est 791 920 176 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68791920176.

Où se situe le siège social de DOS SANTOS SEBASTIEN ?

Le siège social de DOS SANTOS SEBASTIEN est situé 6 rue des Lavandieres, 51120 Saint-Remy-sous-Broyes.

DOS SANTOS SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, DOS SANTOS SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOS SANTOS SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOS SANTOS SEBASTIEN.