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DOSAN

Active
Siren479 807 786SARL69009 LyonCréée le 23 décembre 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions4 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DOSAN est une SARL immatriculée le 23 décembre 2004 sous le numéro SIREN 479 807 786. Elle est domiciliée 23 CHE 23 Chemin de Montpellas, 69009 Lyon. L'entreprise déclare le code NAF 7311Z comme activité principale. ARIE DOETS exerce les fonctions de liquidateur de l'entreprise.

Fiche d'identité de DOSAN

Dénomination
DOSAN
SIREN
479 807 786
SIRET (siège)
479 807 786 00013
N° TVA intracommunautaire
FR18479807786Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 479 807 786
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
7311Z
Date de création
23 décembre 2004
Siège social
23 CHE 23 Chemin de Montpellas, 69009, Lyon
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de DOSAN

Conception, rédaction et traduction de textes. Webdesign. Création de cahiers de tendances. Conseil. Elaboration de gammes. Développement, fabrication et distribution de vêtements. Spécial concepts.

Finances de DOSAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOSAN

AD

ARIE DOETS

Liquidateur

En poste depuis novembre 2014 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 novembre 2014

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DOSAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69009 LyonSiègeFermé

    479 807 786 00013 · ouvert le 08 décembre 2004 · NAF 7311Z

Documents juridiques de DOSAN

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 octobre 2014

  • Acte

Dépôt du 23 décembre 2004

  • Acte

Comptes annuels de DOSAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOSAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOSAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOSAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent DOSAN. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DOSAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOSAN

10 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    DOETS Arie nom d'usage : DOETS n'est plus gérant. DOETS Arie nom d'usage : DOETS devient liquidateur.

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  1. création

    Date d'effet : 23 décembre 2004

Marques déposées par DOSAN

DOSAN est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • Sensibilities

    N° 3355045 · Déposée le 22 avril 2005 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 16, 24, 42 · expirée le 22 avril 2015

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur DOSAN

Quel est le numéro SIREN de DOSAN ?

Le numéro SIREN de DOSAN est 479 807 786. Le SIRET de son siège social est 479 807 786 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18479807786.

Qui dirige DOSAN ?

DOSAN est dirigée par ARIE DOETS, liquidateur.

Où se situe le siège social de DOSAN ?

Le siège social de DOSAN est situé 23 CHE 23 Chemin de Montpellas, 69009 Lyon.

DOSAN est-elle toujours en activité ?

Oui, DOSAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 décembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOSAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOSAN.

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