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DOSIERE BERNARD

Active
Siren397 140 476Entrepreneur individuel76440 COMPAINVILLE
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

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Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 397 140 476, DOSIERE BERNARD est un entrepreneur individuel. Elle est domiciliée 1 Imp de Trepied, 76440 Compainville. Son activité principale relève du code NAF 4781Z.

Fiche d'identité de DOSIERE BERNARD

Dénomination
DOSIERE BERNARD
SIREN
397 140 476
SIRET (siège)
397 140 476 00037
N° TVA intracommunautaire
FR25397140476Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 397 140 476
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4781Z
Date de création
-
Siège social
1 IMP DE TREPIED, 76440, COMPAINVILLE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de DOSIERE BERNARD

Vente non sédentaire de produits de la ruche miel pollen propolis gelée royale confiseries et pâtisseries au miel hydromel vinaigré de miel cidre de mi

Finances de DOSIERE BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOSIERE BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOSIERE BERNARD

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 76440 COMPAINVILLESiègeActif

    397 140 476 00037 · ouvert le 20 février 2010 · NAF 4781Z

  • 76870 GAILLEFONTAINEFermé

    397 140 476 00011 · NAF 0180

  • 76870 BEAUSSAULTFermé

    397 140 476 00029 · ouvert le 01 février 2006 · NAF 522G

Documents juridiques de DOSIERE BERNARD

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 décembre 2015

  • Acte

Dépôt du 24 décembre 2015

  • Acte

Dépôt du 24 décembre 2015

  • Acte

Comptes annuels de DOSIERE BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOSIERE BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOSIERE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOSIERE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOSIERE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOSIERE BERNARD

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dieppe

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIEPPE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-12-31 · Début d'activité : 2010-02-20

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur DOSIERE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de DOSIERE BERNARD ?

Le numéro SIREN de DOSIERE BERNARD est 397 140 476. Le SIRET de son siège social est 397 140 476 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25397140476.

Où se situe le siège social de DOSIERE BERNARD ?

Le siège social de DOSIERE BERNARD est situé 1 Imp de Trepied, 76440 Compainville.

DOSIERE BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, DOSIERE BERNARD est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOSIERE BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOSIERE BERNARD.

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