Dosnard Stéphane

Active

Siren983 735 598Entrepreneur individuel84200 CarpentrasCréée le 22 février 2024

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Dosnard Stéphane est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 février 2024, identifié par le SIREN 983 735 598. Le siège social de l'entreprise se trouve 274 CHE Chemin du castellas Carpentras, 84200 Carpentras. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4322A.

Fiche d'identité de Dosnard Stéphane

INSEE

Dénomination: Dosnard Stéphane
SIREN: 983 735 598
SIRET (siège): 983 735 598 00010
N° TVA intracommunautaire: FR42983735598Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 983 735 598
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4322A
Date de création: 22 février 2024
Siège social: 274 CHE Chemin du castellas Carpentras, 84200, Carpentras
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de Dosnard Stéphane

Plomberie

Finances de Dosnard Stéphane

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Dosnard Stéphane

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Dosnard Stéphane

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

84200 CarpentrasSiègeActif
983 735 598 00010 · ouvert le 04 mars 2024 · NAF 4322A

Documents juridiques de Dosnard Stéphane

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 janvier 2024

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de Dosnard Stéphane

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Dosnard Stéphane. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Dosnard Stéphane

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Dosnard Stéphane. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Dosnard Stéphane n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Dosnard Stéphane

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

17 janvier 2025création
Date d'effet : 22 février 2024

Questions fréquentes sur Dosnard Stéphane

Quel est le numéro SIREN de Dosnard Stéphane ?

Le numéro SIREN de Dosnard Stéphane est 983 735 598. Le SIRET de son siège social est 983 735 598 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42983735598.

Où se situe le siège social de Dosnard Stéphane ?

Le siège social de Dosnard Stéphane est situé 274 CHE Chemin du castellas Carpentras, 84200 Carpentras.